Mentions légales
Loi N°2004-275 pour la Confiance dans l’Economie Numérique.
Éditeur
Champagne Jean Bruneaux
3, rue de Condé
51700 CHAVENAY
Tél. : 0033(0)03.26.52.19.51
SIRET : 520 595 679 00017
Numéro de TVA : FR40520595679
Développement / Programmation
Bulles 2 com – www.bulles2com.fr
Le Moulin de l’Échelle – 02330 PARGNY LA DHUYS
Tél. : 0033(0)6.30.92.65.14
Hébergement : OVH – 59000 ROUBAIX (Tél. : 0899 701 761)
Responsabilité
Le site internet Champagne Jean Bruneaux s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, et se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu ou la présentation de ce site.
Le site internet Champagne Jean Bruneaux ne pouvant garantir l’exhaustivité, ou l’absence de modification par un tiers (intrusion, ou virus) des informations contenu sur ce site, il ne sera en aucune manière responsable de l’exactitude, l’absence d’erreurs, ou le caractère non contrefaisant des informations contenues sur le présent site.
Toute personne désireuse de se procurer un des services présentés sur le site devra contacter Champagne Jean Bruneaux afin de s’informer de la disponibilité du service, ainsi que des conditions contractuelles et des tarifs applicables.
Le site internet Champagne Jean Bruneaux ne peut être tenu responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur ce site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.
Le site internet Champagne Jean Bruneaux se dégage de toute responsabilité découlant de la transmission d’informations confidentielles sur le réseau Internet, et à ce titre la responsabilité de Champagne Jean Bruneaux ne saurait en aucun cas être retenue lors de dommages indirects quels qu’ils soient.
Liens hypertextes
Champagne Jean Bruneaux n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. La création de liens hypertextes pointant vers le présent site est soumise à l’accord express et préalable de Champagne Jean Bruneaux.
Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites internet à partir du présent site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Champagne Jean Bruneaux quant au contenu de ces sites.
Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet.
Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent le site internet Champagne Jean Bruneaux à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos et bandes sonores,…) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d’accès aux données, organisation des données…). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de Champagne Jean Bruneaux.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation expresse et préalable de Champagne Jean Bruneaux une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
De même, toute utilisation du contenu et de site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants.
Compétence territoriale
Le contenu du site est assujetti au droit français. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de Commerce pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site Champagne Jean Bruneaux ou les recours en découlant.
